Mardi 23 février 2016 à 18 b 00
à la salle du RI)C de la Manutention - Espace Delaroche à Embrun
BUDGET PRINCIPAL :
Décisions budgétaires: Débat d'Orientations Budgétaires de l'exercice 2016 pour chacun des budgets
Désignation de représentants: Désignation du représentant au sein de la commission consultative paritaire du SYMEOS
Désignation de représentants: Modification des représentants au sein du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public Foncier (EPF Provence Alpes Côte d'Azur)
Autres domaines de compétence:
Avenant no I à la convention relative à la création d'un service mutualisé pour l'instruction des autorisations d'urbanisme
Autres catégories de personnel:
Convention de mise à disposition
de personnel de la Communes d'Embrun à la Communauté de Communes de l'Embrunais -
Autres domaines de compétence : Maisons de Services au Public Embrunais Savinois (MSAP ex RSP): Demande de financement pour le fonctionnement de la MSAP d'Embrun et de l'antenne savinoise pour I'année 2016.
Autres domuines de compétencesi Journée Internationale de la Télésanté 2016 et lancement du CoPil « Territoire E Santé >» : Demande de subvention sur le FRDT 2016
Aménagement du territoire: Centre aquatique Intercommunal de l'Embrunais- Signature des marchés de travaux : lot 04. >RAPPORT N"2016/16 : 8-4
Aménagement du territoire: Centre aquatique Intercommunal - Modification du plan de financement >RAPPORT No 2016/ 17z 7-3 Emprunts: Crédit relais différé en capital pour le financement du centre aquatique
BUDGET ANNEXE : ZONE D'ACTIVITES DE PRALONG eî D'ENTRAIGUES II
BUDGET ANNEXE : VALORISATION BOIS ENERGIE : BUDGET REGIE DE L'ASSAINISSEMENT : PAYS SUD
Autres domaines de compétence : Pays S.U.D : Budget prévisionnel 2016 et avenant 2016 àt la Convention d'Objectifs et de Moyens conclue avec le Pays S.U.D.
OUESTIONS DIVERSES :
Motion relative au soutien apporté au syndicat mixte d'aménagement et de développement de SerrePonçon
(S.M.A.D.E.S.E.P.)
BUDGET PRINCIPAL :
Décisions budgétaires: Débat d'Orientations Budgétaires de l'exercice 2016 pour chacun des budgets
Désignation de représentants: Désignation du représentant au sein de la commission consultative paritaire du SYMEOS
Désignation de représentants: Modification des représentants au sein du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public Foncier (EPF Provence Alpes Côte d'Azur)
Autres domaines de compétence:
Avenant no I à la convention relative à la création d'un service mutualisé pour l'instruction des autorisations d'urbanisme
Autres catégories de personnel:
Autres domaines de compétence : Maisons de Services au Public Embrunais Savinois (MSAP ex RSP): Demande de financement pour le fonctionnement de la MSAP d'Embrun et de l'antenne savinoise pour I'année 2016.
Autres domuines de compétencesi Journée Internationale de la Télésanté 2016 et lancement du CoPil « Territoire E Santé >» : Demande de subvention sur le FRDT 2016
Aménagement du territoire: Centre aquatique Intercommunal de l'Embrunais- Signature des marchés de travaux : lot 04. >RAPPORT N"2016/16 : 8-4
Aménagement du territoire: Centre aquatique Intercommunal - Modification du plan de financement >RAPPORT No 2016/ 17z 7-3 Emprunts: Crédit relais différé en capital pour le financement du centre aquatique
BUDGET ANNEXE : ZONE D'ACTIVITES DE PRALONG eî D'ENTRAIGUES II
BUDGET ANNEXE : VALORISATION BOIS ENERGIE : BUDGET REGIE DE L'ASSAINISSEMENT : PAYS SUD
Autres domaines de compétence : Pays S.U.D : Budget prévisionnel 2016 et avenant 2016 àt la Convention d'Objectifs et de Moyens conclue avec le Pays S.U.D.
OUESTIONS DIVERSES :
 |
| Didier Steinville et Martine Assandri |
